Règlement Intérieur ASAMC

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Règlement Intérieur ASAMC

Message par ASAMC le Lun 5 Oct - 22:32

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Conformément à l’article 6 des statuts, tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par deux membres de l’association, dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément.
Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.
Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion, une décharge de responsabilité et s’acquitter de sa cotisation (celle-ci ne sera encaisser que lors de l’acceptation du membre au sein du club).

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
.
1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
2. Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- le non paiement de la cotisation ;
- l’utilisation d’une moto non en règle avec l’administration légale ;
- l’enfreinte délibérée des dispositions du code de la route ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation ainsi qu’à l’un de ses membres.
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents après s’être entretenu avec le membre concerné.
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes.
1. Votes des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 50% des membres présents.
2. Votes par procuration
Comme indiqué à l’article 11 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il doit s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.

Article 4 – Indemnités de remboursement.
Seuls les missionnaires et membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
Néanmoins il est possible d’abandonner un remboursement afin d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.

Article 5 – Cotisations.
Conformément à l’article 7 des statuts, elle devra être acquittée lors de l’adhésion et chaque année lors du renouvellement de celle-ci.
Le montant des cotisations est déterminé par le bureau et arrêté lors de l’assemblée générale. Il sera précisé par écrit sur le bulletin d’adhésion, de plus aucun remboursement ne sera consenti en cours d’année.
Lors de sorties engageant pécuniairement le club, des arrhes pourront être demandées aux participants.

Article 6 – Modification du règlement intérieur.

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

Article 7 – Entretien de sa moto.
Conformément à l’article 6 des statuts, chaque membre devra entretenir son véhicule afin qu’il soit en état de marche et en règle avec la loi. Une aide ou des conseils devrons être dispensés par les autres membres à la demande de l’un d’eux.

Article 8 – Informations personnelles.

Tout changement d’informations personnelles (adresse, téléphone, etc.) se devra d’être signalé au club.
Ainsi que le changement de moto ou modification de celle-ci.
Nota : un changement entrainant une non-conformité aux statuts ou R.I. entrainera une exclusion du membre.

Article 8 – Équipements de sécurité.
Chaque membre devra avoir son propre équipement de sécurité, conforme aux normes en vigueurs et dans un bon état d’utilisation. Ces équipements sont :
- un casque
- un blouson (avec coques/dorsale)
- une paire de gants
- un pantalon adapté (jean/cuir)
- une paire de chaussure montante (protection de la cheville)
De plus, il devra posséder au cas où, d’un dispositif réfléchissant (type gilet fluo, brassard, etc …).

Article 9 – Contact.
Pour contacter un membre :
Le numéros de téléphone et l’adresse mail de chaque membre sera à la disposition des autres membres dans le trombinoscope du club.

Pour contacter le club :
Par le forum : armored-skull-amc.forumofficiel.com
à l’adresse mail : armored.skull.amc@gmail.com
ou via un des membres du bureau.

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